Code de l'Algérie annoté / Robert Estoublon

Public ISBD Titre : Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1909 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur Editeur : Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan Année de publication : 1910 Importance : pp. 358-512 ; pp. 4-50 Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Algérie  droit  législation  recueil Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1909 [texte imprimé] / Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur . - Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan, 1910 . - pp. 358-512 ; pp. 4-50 ; 26 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Algérie  droit  législation  recueil

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5653 /1	342.65 EST (AFR)	Livre	Fonds Patrimonial	IFAN	Exclu du prêt

Code de l'Algérie annoté / Robert Estoublon

Public ISBD Titre : Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1911 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur Editeur : Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan Année de publication : 1912 Importance : pp.674-810 ; pp. 4-50 Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : législation algérienne  recueils chronologique Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1911 [texte imprimé] / Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur . - Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan, 1912 . - pp.674-810 ; pp. 4-50 ; 26 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : législation algérienne  recueils chronologique

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Codes et lois pour la France / Adrien Carpentier

Public ISBD Titre : Codes et lois pour la France : l'Algérie et les colonies: supplément de 1909 Type de document : texte imprimé Auteurs : Adrien Carpentier, Auteur Editeur : Paris : Marchal et Billard Année de publication : 1909 Importance : 98 p. Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : législation pour les colonies françaises Index. décimale : 746.0 Arts du textile - Matériaux particuliers - Laine de mouton Codes et lois pour la France : l'Algérie et les colonies: supplément de 1909 [texte imprimé] / Adrien Carpentier, Auteur . - Paris : Marchal et Billard, 1909 . - 98 p. ; 26 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : législation pour les colonies françaises Index. décimale : 746.0 Arts du textile - Matériaux particuliers - Laine de mouton

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5702	342.026 32 CAR (EUR)	Livre	Fonds Patrimonial	IFAN	Exclu du prêt

Recueil de législation,de doctrine et de jurisprudence coloniale. / Anonyme

Public ISBD Titre : Recueil de législation,de doctrine et de jurisprudence coloniale. Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme, Auteur Année de publication : 1921 Importance : 295 p. Présentation : couv. en coul.;ill.en noir Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : jurisprudence,législation,doctrine Recueil de législation,de doctrine et de jurisprudence coloniale. [texte imprimé] / Anonyme, Auteur . - 1921 . - 295 p. : couv. en coul.;ill.en noir ; 24 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : jurisprudence,législation,doctrine

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8-3630	REC	Livre	Fonds Patrimonial	IFAN	Disponible

Recueil de législation,de doctrine et de jurisprudence coloniale. / Anonyme

Public ISBD Titre : Recueil de législation,de doctrine et de jurisprudence coloniale. Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme, Auteur Année de publication : 1921 Importance : 295 p. Présentation : couv. en coul.;ill.en noir Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : jurisprudence,législation,doctrine Recueil de législation,de doctrine et de jurisprudence coloniale. [texte imprimé] / Anonyme, Auteur . - 1921 . - 295 p. : couv. en coul.;ill.en noir ; 24 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : jurisprudence,législation,doctrine

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