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Auteur Adolphe Lefébure |
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Titre : Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1909 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur Editeur : Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan Année de publication : 1910 Importance : pp. 358-512 ; pp. 4-50 Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Algérie droit législation recueil Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1909 [texte imprimé] / Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur . - Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan, 1910 . - pp. 358-512 ; pp. 4-50 ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Algérie droit législation recueil Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1911 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur Editeur : Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan Année de publication : 1912 Importance : pp.674-810 ; pp. 4-50 Format : 26 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : législation algérienne recueils chronologique Code de l'Algérie annoté : recueil chronologique des lois , ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires,etc. formant la Législation algérienne actuellement en vigueur avec les travaux préparatoires et l'indication de la jurisprudence suivie d'une table alphabétique de concordance : supplément 1911 [texte imprimé] / Robert Estoublon, Auteur ; Adolphe Lefébure, Auteur ; Emile Larcher, Collaborateur ; André Mallarmé, Collaborateur . - Alger [Algérie] : Adolphe Jourdan, 1912 . - pp.674-810 ; pp. 4-50 ; 26 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : législation algérienne recueils chronologique Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
