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Catégorie Droit civil
Documents disponibles dans cette catégorie (19)



Titre : Les Loyers Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : [2009] Importance : 80 p. Format : 21cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Les Loyers [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, [2009] . - 80 p. ; 21cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 50976 363.5 KOU Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt 50975 363.5 KOU Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt 50974 363.5 KOU Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt 50977 363.5 KOU Livre Fonds Patrimonial Réserve Exclu du prêt
Titre : Les Loyers Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : [2009] Importance : 80 p. Format : 21cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Les Loyers [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, [2009] . - 80 p. ; 21cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Les Loyers Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : [2009] Importance : 80 p. Format : 21cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Les Loyers [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, [2009] . - 80 p. ; 21cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Logement Dispositions générales Bail commercial et emphytéotique Hypothèque Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : La procédure civile, administrative et commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan : LOIDICI Année de publication : 2013 Collection : Le guide du non-juriste Importance : 144 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 979-10-90835-41-2 Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile audience voies de recours établissement et délivrance des actes Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice La procédure civile, administrative et commerciale [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan : LOIDICI, 2013 . - 144 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Le guide du non-juriste) .
ISBN : 979-10-90835-41-2
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile audience voies de recours établissement et délivrance des actes Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 55731 347 KOU (CI) Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt 55733 347 KOU (CI) Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt 55732 347 KOU (CI) Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt
Titre : La procédure civile, commerciale et administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur Editeur : Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI Année de publication : 2009 Importance : 152 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes La procédure civile, commerciale et administrative [texte imprimé] / A. Nativité née N'guessan Kouadjané, Auteur . - Abidjan [Côte d'Ivoire] : Legis-CI, 2009 . - 152 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil Mots-clés : Procédure civile Actes des greffiers et huissiers Compétence des juridictions ivoiriennes Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 51051 347.3 KOU (CI) Livre Bibliothèque de Recherche 300 Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink