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346 Droit privé (code et droit civil, effets de l'activité économique sur les entreprises et les individus, ouvrages générau

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346.07 Droit commercial, droit des affaires (ouvrages généraux sur le droit commercial et le droit des sociétés, l'investissement industriel par des ressortissants étrangers)

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Droits voisins : comparaison des normes internationales vol.XXXIV

Public

ISBD

Titre : Droits voisins : comparaison des normes internationales vol.XXXIV
Type de document : texte imprimé
Editeur : Unesco
Année de publication : 2000
Importance : vol.XXXIV (47p.)
Format : 24 cm
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d' auteur, OMPI , accord sur les ADPIC
Index. décimale : 346.0 Des personnes

Droits voisins : comparaison des normes internationales vol.XXXIV [texte imprimé] . - Unesco, 2000 . - vol.XXXIV (47p.) ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d' auteur, OMPI , accord sur les ADPIC
Index. décimale : 346.0 Des personnes

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95236 BR 346.048 DRO 95236 Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt

Lois Civiles / COTE D'IVOIRE. Ministère de la Justice (Côte d'Ivoire)

Public

ISBD

Titre : Lois Civiles
Titre original : Aide-mémoire
Type de document : texte imprimé
Auteurs : COTE D'IVOIRE. Ministère de la Justice (Côte d'Ivoire), Auteur
Importance : 1 vol. (81 p.)
Présentation : Couv. en coul.
Format : 21 cm
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Mariage
Index. décimale : 346.0 Des personnes

Lois Civiles = Aide-mémoire [texte imprimé] / COTE D'IVOIRE. Ministère de la Justice (Côte d'Ivoire), Auteur . - [s.d.] . - 1 vol. (81 p.) : Couv. en coul. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Mariage
Index. décimale : 346.0 Des personnes

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aucun exemplaire

Pratique hypothécaire dans l'espace OHADA: Questions-reponses pratiques / C. (Me) Bitty-Kouyaté

Public

ISBD

Titre : Pratique hypothécaire dans l'espace OHADA: Questions-reponses pratiques
Type de document : texte imprimé
Auteurs : C. (Me) Bitty-Kouyaté, Auteur
Editeur : Abidjan : Win
Année de publication : 2023
Importance : 1 vol. (300p.)
Présentation : couv. ill. en coul.
Format : 24 cm
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Hypothèque OHADA
Index. décimale : 346.0 Des personnes

Pratique hypothécaire dans l'espace OHADA: Questions-reponses pratiques [texte imprimé] / C. (Me) Bitty-Kouyaté, Auteur . - Abidjan : Win, 2023 . - 1 vol. (300p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Hypothèque OHADA
Index. décimale : 346.0 Des personnes

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97621 BR 346.074 BIT 97621 Livre Bibliothèque de Recherche 300 Exclu du prêt

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97621	BR 346.074 BIT 97621	Livre	Bibliothèque de Recherche	300	Exclu du prêt
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